Les Conditions d’utilisation ont été mises à jour le 06 mai 2025.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions », les « Conditions d’utilisation ») avant d’utiliser le site https://22software.com/ (le « Site ») exploité par 22 Software (« la Société », « nous » ou « notre »).
Ce Site donne accès en ligne à des informations, analyses et ressources liées à la blockchain et à l’intelligence artificielle, ainsi qu’à nos produits, services et opportunités dans ces domaines.
Votre accès au Site et son utilisation sont subordonnés à votre acceptation des présentes Conditions et à votre respect de celles-ci. Ces Conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent au Site ou l’utilisent.
EN ACCÉDANT AU SITE OU EN L’UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, N’UTILISEZ PAS LE SITE.
Achats
Si vous souhaitez acheter l’un de nos produits ou services (« Achat »), vous pouvez envoyer votre demande de l’une des manières suivantes :
- Envoyer la demande via notre formulaire de contact.
- Envoyer la demande via le chat en direct.
- Envoyer la demande à Info@22software.
- Nous appeler.
Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre l’accès à notre Site immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les Conditions.
Toutes les dispositions des Conditions qui, par nature, doivent survivre à la résiliation resteront en vigueur après celle-ci, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Contenu, droits d’auteur et marques
Tous les textes, matériels, données, informations, fichiers de données, descriptions de nos services et/ou de nos produits, graphiques, images, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques, logos, codes informatiques, etc. (le « Contenu ») figurant sur le Site sont détenus, contrôlés ou concédés sous licence par ou à la Société, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et autres, y compris les lois sur les marques et le droit d’auteur. La Société détient et conserve tous les droits d’auteur sur le Contenu.
Vous reconnaissez que la Société ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie concernant le Contenu auquel vous pouvez avoir accès. En aucun cas la Société ne saurait être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, d’un Contenu, y compris, mais sans s’y limiter : tout Contenu contrefaisant, toute erreur ou omission dans le Contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation de tout Contenu publié, transmis, lié ou autrement accessible via le Site ou mis à disposition par son intermédiaire.
Vous acceptez d’être seul responsable de la réutilisation du Contenu mis à disposition via le Site, y compris de l’indication de la source appropriée. Vous devez examiner les conditions de la licence applicable avant d’utiliser le Contenu afin de savoir ce que vous pouvez faire ou non.
Sauf disposition expresse des présentes Conditions, aucune partie du Site ni aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, modifié, publié, republié, téléversé, posté, affiché publiquement, encodé, traduit, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit (y compris par « mirroring ») vers un autre ordinateur, serveur, site web ou autre support à des fins de publication ou de distribution ou pour toute entreprise commerciale, sans l’accord écrit préalable exprès de la Société. Vous acceptez également de ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer, transmettre, diffuser ni créer d’œuvres dérivées du Contenu ou du Site, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit.
Les logos et marques de la Société sont des marques et la propriété de la Société. L’apparence, la mise en page, le jeu de couleurs et le design du Site sont protégés au titre de l’habillage commercial (trade dress). Vous ne recevez aucun droit ni licence d’utilisation de ce qui précède. Nous pouvons utiliser et intégrer au Site toute suggestion ou tout autre retour que vous fournissez, sans paiement ni condition.
Vous pouvez utiliser le Site et/ou le Contenu uniquement à des fins personnelles non commerciales et/ou pour vous informer sur les produits et services de la Société, et uniquement dans le respect des présentes Conditions, à condition de ne pas supprimer les mentions de propriété figurant dans le Contenu ou une partie du Contenu, de ne pas copier ni publier ce Contenu ou une partie de celui-ci sur un ordinateur en réseau ni le diffuser sur un média, de n’apporter aucune modification à ce Contenu ou à une partie de celui-ci et de ne faire aucune déclaration ni donner aucune garantie supplémentaire relative au Site, à ce Contenu ou à une partie de celui-ci et/ou aux produits et/ou services de la Société.
Utilisation interdite du Site
En accédant au Site, vous acceptez de ne pas :
- Utiliser le Site en violation des présentes Conditions.
- Copier, modifier, créer une œuvre dérivée, procéder à de l’ingénierie inverse ou à un désassemblage du Site, ou tenter de découvrir de toute autre manière le code source, ni permettre à un tiers de le faire.
- Vendre, céder, concéder en sous-licence, distribuer, exploiter commercialement, consentir une sûreté sur, ou transférer de toute autre manière un droit sur, ou mettre à la disposition d’un tiers, le Contenu ou le Site de quelque manière que ce soit.
- Utiliser ou lancer tout système automatisé, y compris, sans limitation, les systèmes de « deep-link », de « page-scrape », les « robots », « spiders » ou « offline readers » ou tout autre dispositif, programme, algorithme ou méthodologie automatique, ou tout processus manuel similaire ou équivalent, pour accéder à toute partie du Site ou à tout Contenu, l’acquérir, le copier ou le surveiller, ou reproduire ou contourner de quelque manière que ce soit la structure de navigation ou la présentation du Site ou de tout Contenu.
- Utiliser le Site d’une manière qui endommage, désactive, surcharge ou détériore le Site, ou qui gêne l’utilisation et la jouissance du Site par toute autre partie.
- Mettre en miroir ou encadrer le Site ou une partie de celui-ci sur un autre site web ou une autre page web.
- Tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site.
- Sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification du Site ou de tout réseau connecté au Site.
- Prendre toute mesure imposant une charge déraisonnable ou disproportionnée à l’infrastructure du Site ou aux systèmes ou réseaux connectés au Site.
- Utiliser tout dispositif, logiciel ou routine pour perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site.
Nous contacter
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos pratiques en matière de données, veuillez nous contacter par e-mail : info@22software.com.